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Marques déposées par CAVE CHATEAU CHENAS
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DOMAINE DES PIVOINES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE DES PIVOINES
CAVE CHATEAU CHENAS

Numéro de dépôt :
4515102
Date de dépôt :
14/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/01/2029
DOMAINE DES PIVOINES de CAVE CHATEAU CHENAS

Présentation de la marque DOMAINE DES PIVOINES

Déposée par voie électronique le 14 janvier 2019 par CAVE CHATEAU CHENAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE DES PIVOINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-06 du 8 février 2019.

Le déposant est CAVE CHATEAU CHENAS domicilié(e) 910 route de la bruyere - 69840 - CHENAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE CHATEAU CHENAS, Monsieur Didier RAGEOT domicilié(e) 910 route de la bruyere - 69840 - CHENAS - France.

La marque DOMAINE DES PIVOINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4515102.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES PIVOINES arrivera à expiration en date du 14 janvier 2029.

CAVE CHATEAU CHENAS a également déposé les autres marques suivantes : LES MICHELOTS , DOMAINE DE NERVA , FIEF DE CHASSIGNOL , CLOSERIE MARJO , COEUR DE GRANIT


CAVE CHATEAU CHENAS - 910 route de la bruyere - 69840 - CHENAS - France


CAVE CHATEAU CHENAS, Monsieur Didier RAGEOT - 910 route de la bruyere - 69840 - CHENAS - France


Publication - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2019-06

Enregistrement avec modification - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-33

Vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.